Allspan Einstreu
Startseite
  

Mentions légales



Allspan Spanverarbeitung GmbH
Postfach 21 01 43
D - 76151 Karlsruhe

T: +49.721.56 58 00
F: +49.721.56 58 055
eMail: info@allspan.de

Représentant légal :
Klaus Nieth

N° d'immatriculation au Registre du Commerce:
HRB 3351

N° de TVA intracommunautaire:
DE143590274

Responsable du contenu de ce site:
ALLSPAN Spanverarbeitung GmbH
Klaus Nieth

Illustrations:
www.pixelquelle.de

Réalisation et hébergement:
MARKETING CONNECTION en
www.concept-4.de
Internet: www.concept-4.de
E-mail: info@concept-4.de

Conditions d'utilisation – Limites de responsabilité – Protection des données

1. Responsabilité concernant les contenus
Le contenu de ces pages a été élaboré avec le plus grand soin. Nous déclinons cependant toute responsabilité concernant leur exactitude, leur exhaustivité et leur mise à jour. Conformément à la loi, au § 6 alinéa 1 du Contrat d'Etat sur les services médias (MDStV) et au § 8 alinéa 1 de la Loi sur les téléservices (TDG), nous sommes responsables, en tant que prestataire de services, des contenus que nous publions sur ce site. Les prestataires de services ne sont cependant pas tenus de vérifier les informations externes qu'ils diffusent ou enregistrent, ni de rechercher les situations indiquant une activité illégale. Cela n’altère en rien l’obligation légale de supprimer ou de condamner l’utilisation d’informations illicites. Par conséquent, notre responsabilité ne prend effet que lorsque nous prenons connaissance d’une infraction. Si nous constations une infraction à la loi, nous supprimerions immédiatement les contenus concernés

2. Renvois et liens hypertextes
Notre offre contient des liens renvoyant sur des sites externes indépendants d’Allspan sur lesquels nous n’avons aucune influence. C'est pourquoi nous déclinons toute responsabilité concernant les contenus de ces sites. C’est l’éditeur ou l’exploitant des sites sur lesquels nous renvoyons qui est responsable de leur contenu. Avant de renvoyer sur d'autres sites, nous avons vérifié au préalable qu'ils étaient conformes à la loi. Lorsque nous avons créé les liens, nous n'avons observé aucun contenu illégal. Il nous est cependant impossible de contrôler en permanence le contenu des sites sur lesquels nous renvoyons si rien ne laisse supposer une infraction. Si nous constations une infraction à la loi, nous supprimerions immédiatement les liens concernés

3. Propriété intellectuelle
Les exploitants de ces pages respectent systématiquement les droits d'auteurs des tiers ou utilisent des éléments libres de droits ou qu’ils ont créés eux-mêmes. Les contenus et éléments créés par les exploitants et publiés sur ces pages sont soumis aux lois allemandes relatives à la propriété intellectuelle. Les contributions de tiers sont identifiées comme telles. La reproduction, la modification, la divulgation et toute forme d’utilisation du contenu de ce site sortant du cadre défini par les lois relatives à la propriété intellectuelle nécessitent l'autorisation écrite de son auteur ou de son créateur. Les téléchargements et copies de ces pages ne sont autorisés que pour une utilisation privée non commerciale

4. Protection des données
Lorsque des informations personnelles sont collectées dans nos pages (nom, adresse ou E-mail), elles le sont si possible toujours sur une base volontaire. L’utilisation des offres et services est la plupart du temps possible sans communiquer d'informations personnelles. Nous interdisons expressément à des tiers d’utiliser les informations sur nos contacts communiquées dans le cadre de l’obligation de publier les mentions légales pour envoyer des publicités et informations que nous n'avons pas réclamées. Les exploitants de ces pages se réservent expressément le droit d’entamer des poursuites en cas d'envoi d'informations non demandées, comme les spams.
  © copyright 2006 ALLSPAN. Tous droits réservés.   ImpressumMentions légales   StartseiteAccueil